Conditions Générales d'Utilisation de la Galerie Photos

Vous autorisez expressément PETIT K’ à utiliser et exploiter les Photos dans les conditions suivantes.

Vous concédez expressément à PETIT K’ qui l’accepte, l’ensemble des droits d’exploitation relatifs aux Photos, qui permettront à PETIT K’ :

• De représenter tout ou partie des Photos, les diffuser ou les communiquer au public d’une quelconque façon que ce soit, directement ou indirectement et par tout procédé, quel qu’il soit, connu ou inconnu à ce jour, actuel ou futur, et notamment par le biais des supports mentionnées ci-dessous, en tous formats, quelle qu’en soit la destinataire, pour tout public, sans limitation ;
• De reproduire, en tout ou partie, les Photos sur tous supports tels que les sites Internet internes et externes de PETIT K’, les affiches, publipostages, mailing et emailing, presse (journaux, magazine), bannières display, affiliation, relations presse et event, les réseaux sociaux (ex. Youtube, Facebook, Twitter, Pinterest, etc.).
• D’adapter (notamment corriger, modifier, arranger) les Photos, de quelque manière que ce soit, par tout procédé, dès lors que cette adaptation ne vous entraîne aucun préjudice ;

Cette autorisation est consentie à titre gratuit, pour le monde entier et pendant toute la durée de protection par le droit d’auteur.

La publication de Photos par des mineurs ou faisant apparaitre des mineurs supposent qu’ils aient préalablement obtenu l’accord de leurs représentants légaux.

Vous vous engagez à garantir PETIT K’ contre toute contestation de tiers concernant la contrefaçon de droits de marque ou de droit d’auteur et plus généralement tout droit de propriété intellectuelle qui serait attachée aux Photos et à prendre en charge dans leur intégralité les dommages et intérêts ou les indemnités que PETIT K’ pourrait avoir à payer de ce fait.